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Conditions générales de vente

Dispositions générales:

1. Toutes nos ventes, travaux, livraisons et services sont effectués selon les conditions suivantes, les conditions différentes du client ne seront pas acceptées, sauf accord écrit explicite à cet effet. Nos offres sont purement indicatives en ce qui concerne les dates de livraison et d'exécution.

2. Discover Brussels n'est pas responsable des pertes, dommages ou vol de matériel personnel, d'argent ou d'autres objets personnels des clients pendant un travail/service de Discover Brussels.

3. Tous les clients de Discover Brussels s'engagent à déclarer avoir pris connaissance de ces conditions générales de vente et de les accepter.

4. Discover Brussels s'engage à informer le client de ces conditions générales de vente.

5. Chaque personne est aussi bien responsable de soi-même que des mineurs et/ou des objets placés sous sa supervision, en termes de dispositions en vigueur vis à vis des autorités belges et étrangères, y compris la police, les douanes, etc.

6. Notre société décline toute responsabilité en cas d'interruption de travail due à la force des événements majeure tels que les inondations, les accidents, les embouteillages, les routes cassées, le brouillard, les grèves, etc. Les coûts supplémentaires qui en découlent pour le transport ou l'hébergement seront à la charge du client. La liste est illustrative.

7. Tous les prix virés aux clients, à la fois ceux qui sont établis dans nos programmes, comme ceux qui sont fournis par le biais de tarifs spéciaux sont susceptibles au changement sous l'effet de la conjoncture économique générale, et en particulier d'une augmentation possible des prix des matières premières ou de la main-d'œuvre, les frais appliqués de l'État belge.

8. Notre entreprise ne peut en aucun cas être tenue responsable en cas de maladie, d'accidents ou d'incidents, et les conséquences qui en découlent et qui touchent les clients à l'extérieur du cadre réel de la commande, visite du restaurant et/ou bar, voyage en métro, etc. du client pendant une commande.

9. Les modifications d'un contrat ne peuvent avoir lieu qu'en renouvelant le contrat actuel.

Conditions de commande:

1. Toutes les commandes qui sont annulées jusqu'à 21 jours avant l'accord prévu seront facturées à 30 pour cent du prix total de la facture. Du 20e au 10e jour, les frais d'annulation sont de 50%, à partir de 9 jours avant le début de la commande, l'annulation de la commande le jour même ou l'annulation totale de la commande par le client seront facturés au montant total du contrat.

2. Le signataire du bon de commande s'engage individuellement et solidairement avec l'association ou personne morale pour laquelle le contrat est effectué en paiement de la facture ou une indemnité éventuelle.

3. Les boissons et/ou repas consommés durant une tournée de visite, également les factures de magasins ne sont jamais à la charge de Discover Brussels, sauf indication contraire dans l'offre.

Conditions de paiement et plaintes:

1. Nos factures sont payables en espèces ou par virement bancaire en euros et à leur date à Bruxelles, sans escompte.

2. En cas de retard de paiement, un intérêt de retard conventionnel de 15% par an sera automatiquement redevable et sans préavis à partir de la date d'échéance. En outre, en cas de retard de paiement, la dette sera immédiatement augmentée sans préavis de 10% de la facture, avec un minimum de 50 euro et un maximum de 1.500 euros. Cela s'applique si la réparation forfaitaire pour les autres frais que la perte d'intérêt et les frais juridiques réels.

3. Le client peut, avant l'entrée en vigueur d'une commande, service ou un programme, le transférer à un tiers, qui doit répondre à toutes les conditions du contrat jusqu'à l'exécution. Le cédant doit informer Xcellent en temps opportun et par écrit des changements. Le client cédant et le cessionnaire sont solidairement responsables du paiement du prix total de la facture et des frais de la cession.

4. Toute réclamation ou objection ne sera acceptée si elle n'est pas faite par lettre recommandée, dans les huit jours suivant la réception de la facture ou dans les 48 heures après les services fournis.

5. Les accords et les prix qui ne sont pas mentionnés sur le contrat ne seront pas acceptés comme objet de plainte.

6. Pour la résolution d'éventuels litiges , seul le droit belge est applicable et seuls les tribunaux de Bruxelles sont compétents.

7. La contestation du prix facturé n'accorde en aucun cas une dispense du paiement de la facture.